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Marques déposées par SEROUL Jean-Claude
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STATO FOOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

STATO FOOT
SEROUL Jean-Claude

Numéro de dépôt :
1279068
Date de dépôt :
27/04/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/1994
STATO FOOT de SEROUL Jean-Claude

Présentation de la marque STATO FOOT

Déposée le 27 avril 1984 par SEROUL Jean-Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « STATO FOOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SEROUL Jean-Claude domicilié(e) 3, rue des Boeufs, B.P. 284, 13609 Aix en Provence Cedex. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, J.M. BONNEFOY. - France.

La marque STATO FOOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1279068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STATO FOOT est expirée depuis le 27 avril 1994.

SEROUL Jean-Claude a également déposé les autres marques suivantes : TIERCE 71 , TROT 89 , STATO-TIERCE , GALOP 89


SEROUL Jean-Claude - 3, rue des Boeufs, B.P. 284, 13609 Aix en Provence Cedex. - France


J.M. BONNEFOY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-53

Journaux et périodiques, livres.